OPTISCHE STROMSENSOREN

Brevet européen · EP1421393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1421393
Numéro de demande
EP02806845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2002
Publié
26 mai 2004
Délivré
19 janv. 2005
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/24 (2006.01)
G01R 33/032 (2006.01)
Priorité
EP 01810843 31.08.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000473 29.08.2002
Publication PCT
WO2003/071290 28.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 15 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, (Intellectual Property CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  3. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.