OPTISCHE STROMSENSOREN
Brevet européen · EP1421393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1421393
- Numéro de demande
- EP02806845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2002
- Publié
- 26 mai 2004
- Délivré
- 19 janv. 2005
- Radié
- 31 août 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/24 (2006.01)G01R 33/032 (2006.01)
- Priorité
- EP 01810843 31.08.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000473 29.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/071290 28.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, (Intellectual Property CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 31 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.