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Brevet européen · EP1421887 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1421887
- Numéro de demande
- EP03023934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2003
- Publié
- 26 mai 2004
- Délivré
- 14 juin 2006
- Radié
- 31 oct. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10254004 19.11.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
Sieger, Christian, Dipl.-Betriebswirt
48336 Sassenberg, DE
Sieger, Michael, Designer
48336 Sassenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.