Femurprothese

Brevet européen · EP1421920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1421920
Numéro de demande
EP03257294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2003
Publié
26 mai 2004
Délivré
28 sept. 2016
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 299436 19.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 23 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.02.2017

  3. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Inventeur

Donkers, Ronald

IN 46580, US

Patmore, Audrey

IN 46590, US

Steffensmeier, Scott J.

IN 46580, US

Harris, James C.

Warsaw, IN 46580-5051, US

Tanamal, Linggawati

Fort Wayne, IN 46804, US

Andriacchi, Thomas

Los Altos Hills, CA 94022-440, US

Walker, Peter

New York, NY 10022, US

Takai, Shinro

Kita-Ku, Kyoto 603-8044, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.