Disque intervertébral artificiel
Brevet européen · EP1421921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1421921
- Numéro de demande
- EP03257293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2003
- Publié
- 26 mai 2004
- Délivré
- 26 oct. 2005
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- US 299521 19.11.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 31 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 30 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Lozier, Antony
Warsaw IN 46582, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.