Modulare Luftspinnmaschine

Brevet européen · EP1422323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1422323
Numéro de demande
EP03022756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2003
Publié
26 mai 2004
Délivré
12 avr. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/16 (2006.01)
D01H 1/32 (2006.01)
D01H 4/00 (2006.01)
Priorité
CH 19472002 20.11.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Wüst, Olivier

8472 Seuzach

Stalder, Herbert, Dr.

8483 Kohlbrunn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.