Statorstruktur eines Resolvers
Brevet européen · EP1422808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1422808
- Numéro de demande
- EP03026653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2003
- Publié
- 26 mai 2004
- Délivré
- 22 févr. 2006
- Radié
- 22 févr. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H02K 3/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002336407 20.11.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 28 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Koyama, Takanobu, Minebea Co., Ltd.
Tokyo 143-8543, JP
Kumagai, Naofumi, Minebea Co., Ltd.
Tokyo 143-8543, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.