RASENBELÜFTUNGSGERÄT
Brevet européen · EP1422988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1422988
- Numéro de demande
- EP02767420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2002
- Publié
- 2 juin 2004
- Délivré
- 30 mars 2005
- Radié
- 31 août 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 45/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10141537 24.08.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/009410 22.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/017746 06.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
GRAF, Eberhard
57548 Kirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.