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Brevet européen · EP1423283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1423283
Numéro de demande
EP02758571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2002
Publié
2 juin 2004
Délivré
14 nov. 2007
Radié
14 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
B41J 2/155 (2006.01)
Priorité
GB 0121619 07.09.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/004078 09.09.2002
Publication PCT
WO2003/022587 20.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Xaar Technology Limited

Science Park, Milton Road, Cambridge CB4 0XR, GB

Inventeur

HARVEY, Robert

Cambridge CB4 3JN, GB

TEMPLE, Stephen

Cambridge CB4 9NU, GB

MANNING, Howard, John

Edinburgh EH9 2DB, GB

OMER, Salhadin

Cambridge CB4 2EW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.