KETTENTRANSPORTSYSTEM MIT ANBAUTEILEN
Brevet européen · EP1423315 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1423315
- Numéro de demande
- EP02748555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2002
- Publié
- 2 juin 2004
- Délivré
- 12 janv. 2005
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 17/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 10139372 20.08.2001
- Demande PCT
- PCT/DE2002/001962 28.05.2002
- Publication PCT
- WO2003/018445 06.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 14 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 14 janv. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bühler AG, Patentabteilung, 9240 Uzwil
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
Parties
Inventeur
KRISCHER, Achim
51688 Wipperfürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.