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Brevet européen · EP1423315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1423315
Numéro de demande
EP02748555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2002
Publié
2 juin 2004
Délivré
12 janv. 2005
Radié
1 juin 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 17/42 (2006.01)
Priorité
DE 10139372 20.08.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/001962 28.05.2002
Publication PCT
WO2003/018445 06.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  3. 14 janv. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bühler AG, Patentabteilung, 9240 Uzwil

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Inventeur

KRISCHER, Achim

51688 Wipperfürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.