AUF ANTIBIOTIKUM BASIERENDES GENREGULATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP1423523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1423523
Numéro de demande
EP02798785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2002
Publié
2 juin 2004
Délivré
17 nov. 2010
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/63 (2006.01)
C12N 15/79 (2006.01)
C07K 14/245 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
A01K 67/027 (2006.01)
Priorité
US 949470 07.09.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/003671 06.09.2002
Publication PCT
WO2003/025184 27.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Titulaire

PolyGene AG

Riedmattstrasse 9, 8153 Rümlang

Inventeur

Fussenegger, Martin

5506 Mägenwil

Weber, Wilfried

79100 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.