KUNSTSTOFF-INJEKTIONSDÜBELHÜLSE

Brevet européen · EP1423618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1423618
Numéro de demande
EP02797905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2002
Publié
2 juin 2004
Délivré
8 juin 2005
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/14 (2006.01)
F16B 13/02 (2006.01)
Priorité
DE 10143866 07.09.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/003330 09.09.2002
Publication PCT
WO2003/023237 20.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Ritter GmbH

Kaufbeurer Strasse 55, 86830 Schwabmünchen, DE

Inventeur

RITTER, Frank, Georg

87745 Weiler (Eppishausen), DE

BRENDEL, Gerald

86836 Untermeitingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.