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Brevet européen · EP1423671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1423671
Numéro de demande
EP02745027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2002
Publié
2 juin 2004
Délivré
16 nov. 2005
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 19/12 (2006.01)
Priorité
CH 166401 07.09.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000367 08.07.2002
Publication PCT
WO2003/023346 20.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  4. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.