COMPOSITIONS ET METHODES POUR LE DOSAGE DE L'AA4RP

Brevet européen · EP1423708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1423708
Numéro de demande
EP02781373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2002
Publié
2 juin 2004
Délivré
29 nov. 2006
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/92 (2006.01)
C07K 14/47 (2006.01)
Priorité
FR 0111598 07.09.2001
FR 0210205 12.08.2002
Demande PCT
PCT/FR2002/003041 06.09.2002
Publication PCT
WO2003/023408 20.03.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

GENFIT

Genfit

Parc Eurasanté, Lille Métropole, 885, rue Eugène Avinée, 59120 Loos, FR

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

MAJD, Zouher

F-59700 Marcq en Baroeul, FR

NAJIB, Jamila

40000 Marrakech, MA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.