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Brevet européen · EP1423712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1423712
- Numéro de demande
- EP02756701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2002
- Publié
- 2 juin 2004
- Délivré
- 19 janv. 2011
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01P 13/00 (2006.01)G01D 5/14 (2006.01)G01D 5/22 (2006.01)
- Priorité
- US 916914 27.07.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/023818 25.07.2002
- Publication PCT
- WO2003/012457 13.02.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 27 nov. 2015
Transféré
- Titulaire
- Printronix, Inc., 14600 Myford Road, Irvine,, California 92606, Etats-Unis d'Amérique → Printronix, LLC, 15345 Barranca Parkway, Irvine, CA 92618, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 27.11.2015
- 27 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.11.2015
- 15 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 16 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 19 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
Parties
Inventeur
Waynesboro, VA 22980, US
Waynesboro, VA 22980, US
Waynesboro, VA 22980, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.