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Brevet européen · EP1423751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1423751
- Numéro de demande
- EP02735621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2002
- Publié
- 2 juin 2004
- Délivré
- 27 août 2008
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/313 (2006.01)
- Priorité
- GB 0114648 15.06.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/002736 14.06.2002
- Publication PCT
- WO2002/103448 27.12.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 27 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2008
Parties
Inventeur
KUIPERS, Wichert
NL-1963 DG Heemskerk, NL
HOEKSTRA, Tsjerk, Hans
Edinburgh EH14 7BS, GB
NUTT, Alan Charles Guthrie
West Lothian EH49 6SH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.