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Brevet européen · EP1423751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1423751
Numéro de demande
EP02735621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2002
Publié
2 juin 2004
Délivré
27 août 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/313 (2006.01)
Priorité
GB 0114648 15.06.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/002736 14.06.2002
Publication PCT
WO2002/103448 27.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 27 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2008

Parties

Inventeur

KUIPERS, Wichert

NL-1963 DG Heemskerk, NL

HOEKSTRA, Tsjerk, Hans

Edinburgh EH14 7BS, GB

NUTT, Alan Charles Guthrie

West Lothian EH49 6SH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.