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Brevet européen · EP1423890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1423890
Numéro de demande
EP02719595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2002
Publié
2 juin 2004
Délivré
21 déc. 2016
Radié
2 mai 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01R 4/24 (2006.01)
H01R 12/67 (2011.01)
Priorité
CH 163601 03.09.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000234 26.04.2002
Publication PCT
WO2003/021721 13.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 11 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

  3. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Titulaire

Woertz AG

WOERTZ AG

Hofackerstrasse 47, CH-4132 Muttenz 1

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

SCHOEFFEL, Pierre

F-68730 Blotzheim, FR

MASTROVITO, Andrea, Dominik

CH-4142 Münchenstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.