ELEKTROMOTOR MIT KÜHLUNG

Brevet européen · EP1423903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1423903
Numéro de demande
EP02738055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2002
Publié
2 juin 2004
Délivré
3 mars 2010
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 9/16 (2006.01)
Priorité
CH 159401 29.08.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/005161 10.05.2002
Publication PCT
WO2003/019754 06.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 11 mars 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.03.2010

  3. 3 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

Parties

Titulaire

Etel S.A.

ETEL S. A..

Rue de la Gare 13, 2112 Môtiers

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

WAVRE, Nicolas

2116 Areuse

BESSON, Christophe

CH-1400 Yverdon-les-Bains

DOMINÉ , Emmanuel

CH-2014 Bôle

KRAUCHI, Frank

CH-1400 Yverdon

NAPOLI,Michel

CH-2114 Fleurier

PELLEGRINI, Stéphane

F-25160 Montperrex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.