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Brevet européen · EP1424019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1424019
Numéro de demande
EP03076085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2003
Publié
2 juin 2004
Délivré
19 oct. 2005
Radié
19 oct. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/24 (2006.01)
A43B 13/16 (2006.01)
B29D 31/518 (2006.01)
Priorité
IT BG20020039 27.11.2002
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Bencom S.r.l.

BENCOM S.r.l.

Via Villa Minelli, 1, 31050 Ponzano Veneto (TV), IT

Inventeur

Bacchiega, Flavio

31044 Montebelluna (TV), IT

Calvani, Romano

62012 Civitanova Marche (MC), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.