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Brevet européen · EP1424176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1424176
Numéro de demande
EP02755679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2002
Publié
2 juin 2004
Délivré
27 avr. 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27G 13/14 (2006.01)
B23P 15/28 (2006.01)
B27F 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2001237812 06.08.2001
Demande PCT
PCT/JP2002/007690 29.07.2002
Publication PCT
WO2003/013805 20.02.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 27 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2011

Parties

Titulaire

KANEFUSA KABUSHIKI KAISHA

Kanefusa Kabushiki Kaisha

1, Nakaoguchi 1-chome, Oguchi-cho, Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP

Inventeur

SOGA, Katsuaki

Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP

TSUCHIYA, Atsushi

Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.