DERIVE DE QUINAZOLINONE
Brevet européen · EP1424334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1424334
- Numéro de demande
- EP02755797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2002
- Publié
- 2 juin 2004
- Délivré
- 24 oct. 2007
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/04 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001241955 09.08.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/007930 02.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/016299 27.02.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 31 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Suita-shi, Osaka 565-0811, JP
Sanda-shi, Hyogo 669-1324, JP
Kobe-shi, Hyogo 658-0073, JP
Nishinomiya-shi, Hyogo 662-0961, JP
Ushiku-shi, Ibaraki 300-1222, JP
Toyonaka-shi, Osaka 561-0802, JP
Takatsuki-shi, Osaka 569-1020, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.