Metallischer Treibriemen

Brevet européen · EP1424508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1424508
Numéro de demande
EP03078255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2003
Publié
2 juin 2004
Délivré
7 janv. 2009
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 5/16 (2006.01)
Priorité
NL 1022022 28.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Inventeur

Van der Meer, Cornelis Johannes Maria

5032 XG Tilburg, NL

Van Lith, Johannes Hendrikus

5258 PL Berlicum, NL

Prinsen, Lucas Hendricus Robertus Maria

5175 AC Loon op Zand, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.