Metallischer Treibriemen
Brevet européen · EP1424508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1424508
- Numéro de demande
- EP03078255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2003
- Publié
- 2 juin 2004
- Délivré
- 7 janv. 2009
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16G 5/16 (2006.01)
- Priorité
- NL 1022022 28.11.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 7 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2009
Parties
Inventeur
Van der Meer, Cornelis Johannes Maria
5032 XG Tilburg, NL
Van Lith, Johannes Hendrikus
5258 PL Berlicum, NL
Prinsen, Lucas Hendricus Robertus Maria
5175 AC Loon op Zand, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.