Procédé d'introduction d'un code de sécurité à l'aide d'un écran tactile pour l'accès à une fonction, à un appareil ou à un lieu déterminé, et dispositif pour sa misa en oeuvre
Brevet européen · EP1424658 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1424658
- Numéro de demande
- EP03024617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2003
- Publié
- 2 juin 2004
- Délivré
- 8 mars 2006
- Radié
- 28 oct. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G07C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 02079952 26.11.2002
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.10.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 15 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.