Spulenkörperstruktur

Brevet européen · EP1424705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1424705
Numéro de demande
EP03257498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2003
Publié
2 juin 2004
Délivré
28 nov. 2007
Radié
28 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01F 41/06 (2006.01)
H01F 5/04 (2006.01)
H01F 41/10 (2006.01)
Priorité
JP 2002345761 28.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Minebea Co., Ltd.

Minebea Co. Ltd.

4106-73 Oaza Miyota, Miyota-machi, Kitasaku-gun, Nagano 389-0293, JP

Inventeur

Matsuura, Mutsumi, c/o Minebea Corporation

Katasaku-gun, Nagano 389-0293, JP

Yoshi, Genta, c/o Minebea Corporation

Katasaku-gun, Nagano 389-0293, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.