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Brevet européen · EP1425161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1425161
Numéro de demande
EP02760220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2002
Publié
9 juin 2004
Délivré
27 déc. 2006
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 3/24 (2006.01)
Priorité
DE 20121445 U 03.07.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/007328 03.07.2002
Publication PCT
WO2003/004259 16.01.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Inventeur

ROETTGER, Henning

38108 Braunschweig, DE

MUTH, Mathias

65197 Wiesbaden, DE

BAUER, Joachim

CH-5445 Eggenwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.