FAHRRAD MIT HILFSANTRIEB
Brevet européen · EP1425211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1425211
- Numéro de demande
- EP02760882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 sept. 2002
- Publié
- 9 juin 2004
- Délivré
- 1 mars 2006
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62M 23/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 1018948 13.09.2001
- Demande PCT
- PCT/NL2002/000587 13.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/022671 20.03.2003
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 8 nov. 2014
Rectifié
- Titulaire
- Accel Nederland B.V., Industrieweg 4, 8444 AR Heerenveen, Pays-Bas → Accell Nederland B.V., Industrieweg 4, 8444 AR Heerenveen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 08.11.2014
- 7 nov. 2014
Fusionné
- Titulaire
- Sparta B.V., Wilmersdorf 37, 7327 AD Apeldoorn, Pays-Bas → Accel Nederland B.V., Industrieweg 4, 8444 AR Heerenveen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 07.11.2014
- 6 nov. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sparta B.V., Prins Willem Alexanderlaan 926, 7300 AA Apeldoorn, Pays-Bas → Sparta B.V., Wilmersdorf 37, 7327 AD Apeldoorn, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 06.11.2014
- 1 oct. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2011
- 28 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
NL-7557 BV Hengelo, NL
NL-3817 AW Amersfoort, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.