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Brevet européen · EP1425649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1425649
- Numéro de demande
- EP02798961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2002
- Publié
- 9 juin 2004
- Délivré
- 1 juil. 2009
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 322347 P 14.09.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/029152 13.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/025722 27.03.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 1 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2009
Parties
Inventeur
ITSHAK, Carmona
49290 Petach-Tikva, IL
VITALY, Neyman
42100 Netanya, IL
TARAS, Malivanchuk
58100 Hulon, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.