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Brevet européen · EP1425649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1425649
Numéro de demande
EP02798961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2002
Publié
9 juin 2004
Délivré
1 juil. 2009
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/00 (2006.01)
Priorité
US 322347 P 14.09.2001
Demande PCT
PCT/US2002/029152 13.09.2002
Publication PCT
WO2003/025722 27.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Inventeur

ITSHAK, Carmona

49290 Petach-Tikva, IL

VITALY, Neyman

42100 Netanya, IL

TARAS, Malivanchuk

58100 Hulon, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.