Sitzmöbel, insbesondere Sessel
Brevet européen · EP1425993 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1425993
- Numéro de demande
- EP03023366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2003
- Publié
- 9 juin 2004
- Délivré
- 5 avr. 2006
- Radié
- 31 oct. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/50 (2006.01)A47C 4/02 (2006.01)A47C 7/42 (2006.01)A47C 7/54 (2006.01)A47C 3/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 20218930 U 06.12.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Filz, Dieter
90556 Cadolzburg, DE
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