Kombination einer Platte oder eines Paneels und zumindest einer Befestigungsanordnung sowie Verfahren zur Befestigung einer Platte oder eines Paneels
Brevet européen · EP1426520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1426520
- Numéro de demande
- EP02026394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2002
- Publié
- 9 juin 2004
- Délivré
- 9 août 2006
- Radié
- 30 nov. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 13/08 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Tünte, Udo
48358 Raesfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.