Lüftungsgerät

Brevet européen · EP1426706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1426706
Numéro de demande
EP03025179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2003
Publié
9 juin 2004
Délivré
20 août 2008
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 12/00 (2006.01)
F24F 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 10257325 06.12.2002
DE 10307047 20.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 28 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.08.2008

  3. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Inventeur

Holtz, Hans-Joachim

68259 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.