DATENSAMMELVERFAHREN
Brevet européen · EP1426909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1426909
- Numéro de demande
- EP02763026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2002
- Publié
- 9 juin 2004
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 13 sept. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G08C 17/02 (2006.01)G01K 1/02 (2006.01)H04L 12/28 (2006.01)H04Q 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001277875 13.09.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/009412 13.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/025881 27.03.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.09.2022
- 8 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 08.11.2016
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
MOROZUMI, Akio, c/o T & D CORPORATION
Matsumoto-shi, Nagano 399-0033, JP
KOBAYASHI, Kanato, c/o T & D CORPORATION
Matsumoto-shi, Nagano 399-0033, JP
SEGI, Chiaki, c/o T & D CORPORATION
Matsumoto-shi, Nagano 399-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.