ELEKTRISCHER ZAUN
Brevet européen · EP1427277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1427277
- Numéro de demande
- EP02798864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2002
- Publié
- 16 juin 2004
- Délivré
- 22 avr. 2009
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- NZ 51331601 18.09.2001
- Demande PCT
- PCT/NZ2002/000183 18.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/024205 27.03.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 22 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
Parties
Inventeur
REID, Paul, Clifford
Hamilton, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.