GLUTAMINASE

Brevet européen · EP1427293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1427293
Numéro de demande
EP02777040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
19 sept. 2007
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23J 1/00 (2006.01)
A23L 1/238 (2006.01)
A23J 3/34 (2006.01)
C12N 9/10 (2006.01)
Priorité
EP 01121530 10.09.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/010061 06.09.2002
Publication PCT
WO2003/022068 20.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 15 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

ZIADE, Alexandra

CH-1010 Lausanne

AFFOLTER, Michael

CH-1073 Savigny

GERBER DECOMBAZ, Christiane

CH-1609 Fiaugeres

JAEGER, Daniel

CH-8523 Hagenbuch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.