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Brevet européen · EP1427308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1427308
Numéro de demande
EP02773448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
18 avr. 2007
Radié
18 avr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47D 15/00 (2006.01)
Priorité
US 954448 18.09.2001
Demande PCT
PCT/US2002/029550 18.09.2002
Publication PCT
WO2003/024273 27.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  2. 15 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Mattel, Inc.

MATTEL, INC.

333 Continental Boulevard, El Segundo, CA 90245-5012, US

Inventeur

ASBACH, Ronald, M.

Grand Island, NY 14072, US

RHEIN, John, F.

Hamburg, NY 14075, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.