DISPOSITIF DE MESURE DES ABERRATIONS D'UN SYSTEME DE TYPE OEIL

Brevet européen · EP1427329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1427329
Numéro de demande
EP02794809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
23 nov. 2011
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 3/103 (2006.01)
Priorité
FR 0111112 12.08.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/002859 12.08.2002
Publication PCT
WO2003/015622 27.02.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 18 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  3. 23 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

Parties

Titulaire

Imagine Eyes

18, rue Charles De Gaulle, 91400 Orsay, FR

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Rentsch Partner AG

Fraumünsterstrasse 9 Postfach 2441, 8022 Zürich

Inventeur

Bucourt, Samuel Henri

91440 Bures sur Yvette, FR

Levecq, Xavier Jean-François

91110 Gif sur Yvette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.