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Brevet européen · EP1427372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1427372
Numéro de demande
EP02762195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
23 mai 2007
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/14 (2006.01)
Priorité
CH 174401 21.09.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000518 20.09.2002
Publication PCT
WO2003/026549 03.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 31 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  3. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Titulaire

LEVO AG Wohlen

Levo AG Wohlen

Anglikerstrasse 20, 5610 Wohlen

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

Inventeur

MEYER, Bruno

CH-5610 Wohlen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.