SPRÜHGERÄT

Brevet européen · EP1427486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1427486
Numéro de demande
EP02758496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
28 avr. 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 35/58 (2006.01)
Priorité
FI 20011841 19.09.2001
Demande PCT
PCT/FI2002/000727 10.09.2002
Publication PCT
WO2003/024535 27.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 28 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

Parties

Titulaire

Marioff Corporation Oy

Virnatie 3, 01300 Vantaa, FI

Inventeur

SUNDHOLM, Göran

FIN-04310 Tuusula, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.