KARUSSELL FÜR JAHRMARKT ODER VERGNÜGUNGSPARK

Brevet européen · EP1427496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1427496
Numéro de demande
EP02760889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
6 avr. 2005
Radié
6 avr. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63G 1/30 (2006.01)
Priorité
NL 1018983 19.09.2001
Demande PCT
PCT/NL2002/000596 19.09.2002
Publication PCT
WO2003/026765 03.04.2003
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Cobra Beheer B.V.

Parallelweg 35, 7161 AE Neede, NL

Inventeur

JORRITSMA, Ronald, Hendrick

NL-7511 JV Enschede, NL

KROON, Louisito, Johannes, Eusebio

NL-7161 AE Neede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.