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Brevet européen · EP1427573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1427573
Numéro de demande
EP02763539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
30 avr. 2008
Radié
28 août 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47G 21/00 (2006.01)
C23C 14/20 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
Priorité
US 314677 P 24.08.2001
Demande PCT
PCT/US2002/027232 26.08.2002
Publication PCT
WO2003/018270 06.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.08.2022

  2. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 5 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.08.2008

  4. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Inventeur

MITHAL, Ashish, K.

North Chelmsford, MA 01863, US

GORDON, David

Groton, MA 01450, US

CHAN, Raymond

Framingham, MA 01701, US

ELLSWORTH, Thomas, E.

Wilmington, MA 01887, US

GALLOP, William, A.

Westminster, MA 01473, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.