THERMOKORREKTURSYSTEM

Brevet européen · EP1427590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1427590
Numéro de demande
EP02734436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
11 juil. 2007
Radié
11 juil. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B41J 2/365 (2006.01)
B41J 2/36 (2006.01)
Priorité
US 934703 22.08.2001
Demande PCT
PCT/US2002/015406 16.05.2002
Publication PCT
WO2003/018320 06.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  2. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Inventeur

SAQUIB, Suhail, S.

Shrewsbury, MA 01545, US

VETTERLING, William, T.

Lexington, MA 02420, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.