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Brevet européen · EP1427639 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1427639
- Numéro de demande
- EP02772325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2002
- Publié
- 16 juin 2004
- Délivré
- 8 févr. 2006
- Radié
- 19 sept. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65C 9/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 20115480 U 19.09.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/010528 19.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/024808 27.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 19 sept. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 15 févr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Zollikerstrasse 19, Postfach 372, 8029 Zürich → Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Zollikerstrasse 19, Postfach 372, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Inventeur
56659 Burgbrohl, DE
53173 Bonn-Bad Godesberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.