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Brevet européen · EP1427709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1427709
- Numéro de demande
- EP02772870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2002
- Publié
- 16 juin 2004
- Délivré
- 14 déc. 2005
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 239/46 (2006.01)C07D 239/56 (2006.01)C07D 239/34 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001331674 21.09.2001JP 2001331675 21.09.2001JP 2001331676 21.09.2001JP 2001331678 21.09.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/009684 20.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/027080 03.04.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 13 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 103-8405, JP
Tokyo 103-8405, JP
Tokyo 103-8405, JP
Tokyo 103-8405, JP
Tokyo 103-8405, JP
Tokyo 103-8405, JP
Tokyo 103-8405, JP
Tokyo 103-8405, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.