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Brevet européen · EP1427897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1427897
- Numéro de demande
- EP02781377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2002
- Publié
- 16 juin 2004
- Délivré
- 23 mars 2011
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 5/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 0112058 18.09.2001
- Demande PCT
- PCT/FR2002/003189 18.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/025301 27.03.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 23 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
Parties
Titulaire
KP1
135, Avenue Pierre Semard, MIN Bâtiment D, 84000 Avignon, FR
Placoplatre Lambert
92282 Suresnes Cedex, FR
Inventeur
BRAJON, François
FR
BRAJON, Nicholas
77130 Montereau-Faut-Yonne, FR
BRAJON, Claire
95600 Eaubonne, FR
BRAJON, Julie
95600 Eaubonne, FR
DENIMAL, Jacques
F-60200 Compiègne, FR
TURPIN, Christophe
F-33610 CESTAS, FR
HERRERIA, Christian
F-84000 Avignon, FR
PY, Jean-Paul
F-34820 Teyran, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.