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Brevet européen · EP1427942 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1427942
Numéro de demande
EP02774322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
6 juin 2007
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 14/24 (2006.01)
B62D 6/02 (2006.01)
Priorité
DE 10145224 13.09.2001
DE 10157145 22.11.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/003362 11.09.2002
Publication PCT
WO2003/023227 20.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ixetic Bad Homburg GmbH

Georg-Schaeffler-Straße 3, 61352 Bad Homburg v. d. H., DE

Inventeur

FASSBENDER, Axel

42111 Wuppertal, DE

LAUTH, Hans-Jürgen

61267 Neu-Anspach, DE

VAN NGUYEN, Doan

61267 Neu-Anspach, DE

PRINZHORN, Karl

61206 Wöllstadt, DE

WEBERT, Dirk

61350 Bad Homburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.