PIEZO-ZÜNDVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1427967 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1427967
- Numéro de demande
- EP02759049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2002
- Publié
- 16 juin 2004
- Délivré
- 19 déc. 2007
- Radié
- 19 déc. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F24C 3/10 (2006.01)F24C 3/14 (2006.01)F23Q 3/00 (2006.01)A47J 36/26 (2006.01)
- Priorité
- SE 0102962 06.09.2001
- Demande PCT
- PCT/SE2002/001544 29.08.2002
- Publication PCT
- WO2003/021152 13.03.2003
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
Parties
Inventeur
TSCHÖP, Roland
S-165 65 HÄSSELBY, SE
HANSSON, Christer
S-116 39 STOCKHOLM, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.