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Brevet européen · EP1427998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1427998
Numéro de demande
EP02774624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
2 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
EP 01122801 21.09.2001
EP 01125774 29.10.2001
US 364089 P 15.03.2002
Demande PCT
PCT/EP2002/010427 17.09.2002
Publication PCT
WO2003/027616 03.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

Endress+Hauser Flowtec AG

Endress + Hauser Flowtec AG

Kägenstrasse 7, 4153 Reinach BL 1

Inventeur

ANKLIN, Martin

CH-4147 Aesch

WENGER, Alfred

CH-8413 Neftenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.