ACTIONNEUR MAGNETIQUE A AIMANT MOBILE

Brevet européen · EP1428232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1428232
Numéro de demande
EP02772452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
11 oct. 2006
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 7/08 (2006.01)
Priorité
FR 0110081 27.07.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/002666 25.07.2002
Publication PCT
WO2003/012805 13.02.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Institut National Polytechnique de Grenoble

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE

46, avenue Felix-Viallet, F-38031 Grenoble, FR

Commissariat à l'Energie Atomique

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

25, rue Leblanc Immeuble "Le ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

DELAMARE, Jérôme

38000 Grenoble, FR

LOCATELLI, Christel

38920 Crolles, FR

CUGAT, Orphée

F-38320 Poisat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.