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Brevet européen · EP1428375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1428375
Numéro de demande
EP02755339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2002
Publié
16 juin 2004
Délivré
2 sept. 2009
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 15/00 (2006.01)
H04M 17/00 (2006.01)
H04M 15/30 (2006.01)
H04M 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 0121824 10.09.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/004077 06.09.2002
Publication PCT
WO2003/024079 20.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Inventeur

DE BEER, Leon

Berkshire RG14 7RG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.