Systeme de ventilation pour vêtement

Brevet européen · EP1428441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1428441
Numéro de demande
EP03027911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2003
Publié
16 juin 2004
Délivré
15 avr. 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 27/28 (2006.01)
A41D 13/002 (2006.01)
Priorité
FR 0215956 12.12.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 15 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

La Ravoire, 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

Baumel, Caroline

74330 La Balme de Sillingy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.