Snowboard-Stiefel

Brevet européen · EP1428446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1428446
Numéro de demande
EP03028422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2003
Publié
16 juin 2004
Délivré
23 août 2006
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 10258500 14.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 30 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  3. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Head Sport AG

HEAD Sport AG

Wuhrkopfweg 1, 6921 Kennelbach, AT

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

Messmer, Karl

CH-9403 Goldach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.