Kleiderbügelstruktur mit variabler Breite

Brevet européen · EP1428461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1428461
Numéro de demande
EP03078823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2003
Publié
16 juin 2004
Délivré
2 août 2006
Radié
2 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47G 25/44 (2006.01)
Priorité
IT BG20020043 10.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Bencom S.r.l.

BENCOM S.r.l.

Via Villa Minelli, I-31050 Ponzano Veneto (TV), IT

Inventeur

Frassinelli, Ernesto

31029 Vittoria Veneto (VT), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.